Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TAFFIN JEAN PIERRE
/
POMM'POCKET
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMM'POCKET
TAFFIN JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3429912
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
POMM\'POCKET de TAFFIN JEAN PIERRE

Présentation de la marque POMM'POCKET

Déposée le 16 mai 2006 par TAFFIN JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMM'POCKET »

Le déposant est TAFFIN JEAN PIERRE domicilié(e) 28 RUE DE LILLERS,62151 BUBURE - 62151 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE TAFFIN domicilié(e) 28 Rue de Lillers,62151 BUBURE - 62151 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMM'POCKET est expirée depuis le 16 mai 2016.

TAFFIN JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CONDILYS , FRAIS LYS , LES JARDINS D'ALICE


TAFFIN JEAN PIERRE - 28 RUE DE LILLERS,62151 BUBURE - 62151 - France


JEAN PIERRE TAFFIN - 28 Rue de Lillers,62151 BUBURE - 62151 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463155 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 1 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467774 - Publication au BOPI 2008-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

* fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelés…* sandwichs, pizza, crêpes.* produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés ou transformés, fruit et légumes frais…

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.